Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’en parcourir les pages. En vous connectant à ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.sculpteur-feitu.fr sont :
Éditeur du site :
Responsable éditorial 1 : YVES FEITU
Adresse postale : Appartement 5, Bâtiment A, Résidence ZUBEROA
8 rue des 7 provinces, 64700 HENDAYE
Téléphone : 06-95-49-30-96
Email : yfeitu@yahoo.fr
Responsable éditoriale 2 : ISABELLE BOURELLY (née FEITU)
Adresse postale : 19 rue des CAP-HORNIERS
22770 LANCIEUX
Téléphone : 07-82-11-68-19
Email : isabelle.feitu@gmail.com
Hébergeur du site : Nuxit
NUXIT,
400 Avenue Roumanille,
BP 60177
06 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX
20 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
Téléphone : 04-86-57-60-00
TVA intracommunaautaire : FR32451878128
N.A.F. : 6202A
SIRET : 45187812800045
Développement
YVES FEITU – site web : www.sculpteur-feitu.fr
Conditions d’utilisation
Ce site www.sculpteur-feitu.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…)
pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.
Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU) mettent en œuvre tous les moyens dont ils disposent pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de leur site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU) et signaler
toutes modifications du site qu’ils jugeraient utiles. Ils ne sont en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Les internautes peuvent, s’ils le souhaitent et seulement à cette condition, nous laisser des informations les concernant (nom, prénom, adresse e-mail, etc.) et leur avis sur l’artiste présenté et sur la qualité du site. C’est-à-dire que si vous nous communiquez vos données personnelles (nom[s], prénom[s], numéro de téléphone, adresse de courriel/e-mail), il sera considéré que vous l’avez fait de votre plein gré et en connaissance de cause, tant au sujet du motif de cette collecte que de son usage, motif et usage que nous précisons ci-après : Nous nous engageons à utiliser ces données dans le seul but statistique de savoir qui sont les visiteurs du site et de connaître leurs centres d’intérêt. Cela signifie que nous nous engageons également à ne pas revendre pour des motifs publicitaires ou autres, ni même à communiquer vos données personnelles à quiconque ni sur les réseaux sociaux, ni ailleurs. Cela dit, vous avez à tout moment la possibilité de nous demander de modifier, de rectifier ou d’effacer les données que vous nous avez communiquées précédemment sans nous fournir de justification.
Cookies
Le site www.sculpteur-feitu.fr peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Ce site n’a aucun but lucratif, ni activité industrielle, ni artisanale, ni marchande. En conséquence, les personnes qui le visitent ne sont pas considérées comme des consommateurs. Seul leur passage peut être comptabilisé et leur avis enregistré comme expliqué plus haut. La consultation de ce site n’étant pas soumise à un contrat d’abonnement, la clause de résiliation d’un tel contrat n’a pas lieu d’être dans les mentions légales de ce site. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Les sites internet peuvent ouvrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU) ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU) ne répondent pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantissent. Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU) ne peuvent être tenus pour responsables de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de www.sculpteur-feitu.fr sans l’autorisation expresse et préalable de Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU).
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU), il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU) se réservent le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis
L’ensemble de nos informations est présenté sur notre site www.sculpteur-feitu.fr.
Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU) s’efforcent de fournir sur le site www.sculpteur-feitu.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.sculpteur-feitu.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.sculpteur-feitu.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitations contractuelles sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse yfeitu@yahoo.fr ou à l’adresse isabelle.feitu@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU).
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site www.sculpteur-feitu.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont notre propriété exclusive à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Yves FEITU et Isabelle BOURELLY (née FEITU). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges
Les présentes conditions du site www.sculpteur-feitu.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet www.sculpteur-feitu.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.
En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer des données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans les rubriques « contact » et « opinion ».
Il est à noter que vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements nous concernant.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de
données.